Rando Loisirs Carnoux

Préambule :

La Nature étant notre Patrimoine Commun Majeur, il importe de la découvrir en toute saison, et de veiller à sa protection.
Un des moyens les plus simples d’y parvenir, est la pratique de la randonnée pédestre, qui a l’avantage d’allier Sport et Convivialité, sources de bien être et de nombreuses satisfactions, en particulier, les relations humaines, que notre Association se propose de cultiver.

Article 1er Titre :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 1er août 1901, ayant pour titre" RANDO - LOISIRS ". La durée de l’Association est illimitée.

Article 2 Buts :

Cette Association a pour buts :
–  la pratique en tant que sport et réunion conviviale, de la randonnée pédestre, de la marche nordique, du longe côte ou marche aquatique côtière, raquette à neige et toute autre activité dont la FFRandonnée a reçu la délégation par le Ministère chargé des sports,
–  de favoriser les relations humaines et l’approche de la nature,
–  d’éveiller les réflexes de protection de l’environnement,
–  d’aller à la découverte des patrimoines communs,
–  elle s’interdit toute discrimination et veille au respect de ce principe par ses membres,
–  elle s’interdit également toute prise de position et toute discussion de caractère politique, philosophique ou religieux.

Article 3 Siège social :

Le siège social est fixé à CARNOUX EN PROVENCE 13470 à l’adresse du président.

Article 4 Composition :

L’Association est composée de :
– membres d’Honneur.
– membres actifs.
– membres passifs.
Tous ont le pouvoir de voter en assemblée générale. Cependant lors des délibérations relatives aux questions purement sportives, les membres passifs n’ont pas le droit de participer au vote.
Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’Association, ils sont dispensés de cotisation, ne restent à leur charge que la licence fédérale et l’assurance.
– Les membres actifs participent à toutes les activités.
Les membres passifs ne participent pas aux activités sportives.
– Tous les membres, hormis les membres d’honneur, s’acquittent de la cotisation annuelle dont le montant est fixé en assemblée générale.

Article 5 Conditions d’adhésion :

Pour faire partie de l’Association il remplit une demande d’adhésion. Les demandes sont examinées par le Bureau qui statue sur chacune d’elles lors de ses réunions. On ne devient membre de l’Association qu’après accord du Bureau et paiement de ses cotisations, et de la licence Fédération Française de Randonnée Pédestre FFRandonnée pour les membres actifs ou sa seule cotisation pour les membres passifs.
Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts ainsi que le règlement intérieur qui leur sont communiqués à l’entrée dans l’association.

Article 6 Affiliation :

L’Association est affiliée à la Fédération Française de Randonnée Pédestre FFRandonnée. Elle peut s’affilier ou adhérer à toute autre Fédération ou Association par décision du Conseil d’Administration.

Article 7 Cotisation :
La cotisation due par les membres, sauf les membres d’honneur, est fixée annuellement par l’Assemblée Générale Ordinaire.

Article 8 Radiation, sanctions :

La qualité de membre se perd par :
– la démission.
– le décès.
–  la radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de cotisation ou pour motif grave, dont le non-respect des Statuts et Règlement Intérieur.
Les sanctions vont de l’avertissement - blâme - suspension temporaire à la radiation.
L’intéressé est invité par lettre recommandée à présenter ses explications devant le Bureau. La sanction (pouvant aller jusqu’à la radiation) est prononcée d’office en cas de non-présentation.

Article 9 Ressources :

Les ressources de l’Association comprennent :
– le montant des cotisations.
– les participations des membres aux activités onéreuses.
– les subventions éventuelles ( Région, Département, Commune. )
– toutes autres ressources, recettes ou subventions qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur

Article 10 Comptabilité, vérificateur aux comptes :

Il est tenu à jour, une comptabilité en recettes et en dépenses pour l’enregistrement de toutes les opérations financières.
Cette comptabilité sera tenue de préférence en partie double conformément au plan comptable général. Les comptes seront soumis à l’Assemblée Générale moins de six mois après la clôture de l’exercice.
Les comptes tenus par le trésorier sont vérifiés annuellement par un vérificateur aux comptes.
Il doit présenter à l’Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes, un rapport écrit sur leurs opérations de vérification.
Le vérificateur aux comptes ne doit pas faire partie du Conseil d’Administration.

Article 11 Gestion :

Le budget prévisionnel annuel est adopté par le conseil d’administration en début de l’exercice. Tout contrat ou convention qui serait passé entre l’Association, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au Conseil d’Administration et doit être présenté pour information aux adhérents à la prochaine Assemblée Générale.

Article 12 Conseil d’Administration et Bureau :

L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration élu en assemblée générale. Tous les sociétaires peuvent présenter leur candidature. L’association s’engage à respecter l’égal accès des jeunes, des femmes et des hommes aux instances dirigeantes, les animateurs sont candidats prioritaires. Le Conseil d’Administration doit refléter au mieux la composition de l’Assemblée Générale, à ce titre il devra, autant que possible, être constitué d’un pourcentage équivalent de femmes et d’hommes que celle-ci.
Le Conseil d’administration est composé de 12 membres, ils sont tous rééligibles.
Les membres du Conseil désignent parmi ses membres majeurs, au scrutin secret, les membres du Bureau qui se compose :
– d’un Président
– d’un ou des vices Présidents
– d’un Secrétaire et éventuellement un Secrétaire adjoint.
– d’un Trésorier et éventuellement un Trésorier adjoint
Le Conseil d’Administration est renouvelé par tiers tous les ans. Les membres démissionnaires ou défaillants sont remplacés sans attendre par le Conseil d’Administration. Ils sont confirmés dans leur fonction à l’Assemblée générale la plus proche.

Article 13 Réunion du Conseil d’Administration, et du Bureau :

Le Conseil d’Administration se réunit à minima tous les six mois sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres.
Le Bureau se réunit à la demande du Président chaque fois que nécessaire.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Les délibérations du Conseil d’Administration font l’objet de procès verbaux.

Article 14 Assemblée Générale Ordinaire :

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’Association à quelque titre qu’ils soient affiliés, à jour de leur cotisation.

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit à minima chaque année entre septembre et novembre sur convocation du président ou à la demande du quart des adhérents.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Quorum est égal à 25% plus un du nombre des adhérents à jour de leur cotisation. Si ce quorum n’est pas atteint une autre Assemblée Générale sera convoquée à quinze jours d’intervalle ; dans ce cas il n’y aura pas de quorum nécessaire pour la nouvelle Assemblée Générale.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
Ont droit de voter, les membres présents ou représentés par écrit par un autre membre, mais un même membre ne peut être porteur de plus de trois procurations.
Les délibérations votées engagent tous les sociétaires.
Le Président assisté des membres du Bureau vérifie sur liste de présence si le quorum est atteint. Il préside l’Assemblée, et expose la situation morale de l’Association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion, et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
Après épuisement de l’ordre du jour il est procédé au remplacement des membres sortants au scrutin secret.

Ne sont traitées en Assemblée Générale que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 15 Assemblée Générale Extraordinaire :

Si nécessaire ou sur demande de la moitié plus un des sociétaires, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire suivant les formalités prévues à l’article 14. La modification des statuts ou la dissolution justifient d’une Assemblée Générale Extraordinaire.

Article 16 Règlement intérieur :

Un Règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration. Il est alors destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association. Les modifications éventuelles sont portées à la connaissance des adhérents.

Article 17 Dissolution :

En cas de dissolution, celle-ci est prononcée par les deux tiers au moins des membres présents en Assemblée Générale Extraordinaire. Un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.